Assurances collectives des personnes

Ce cours présente le fonctionnement des assurances collectives de personnes, qu’elles soient obligatoires ou facultatives, telles qu’elles sont proposées en France. Il met l’accent sur la compréhension du régime de base de la sécurité sociale, l’intérêt des contrats complémentaires collectifs, ainsi que sur les cadres réglementaires, fiscaux et sociaux encadrant ces dispositifs.

• Comprendre le mode d’indemnisation du régime santé de base de la sécurité sociale.

• Identifier l’intérêt et le fonctionnement d’un contrat complémentaire santé collectif.

• Appréhender les aspects réglementaires liés à la mise en place des contrats collectifs, notamment la Loi ANI.

• Maîtriser les aspects fiscaux et sociaux associés aux assurances collectives.

• Se familiariser avec les différentes offres d’assurance santé collective et autres assurances collectives comme la prévoyance et l’assurance emprunteur.

• Être rapidement opérationnel sur le sujet en situation professionnelle.

• Analyser les dispositifs d’assurance collective santé et leurs spécificités.

• Comprendre les enjeux juridiques, fiscaux et sociaux liés aux contrats collectifs.

• Savoir conseiller sur les différents types d’assurances collectives disponibles.

• Être capable d’expliquer le régime obligatoire de la sécurité sociale et ses limites.

• Appliquer la réglementation relative à la Loi ANI et ses implications.