Droit et assurances des transports

Ce cours présente les spécificités des assurances liées au transport, en mettant l’accent sur le régime juridique du contrat de transport de marchandises. Il couvre les principes, mécanismes et polices d’assurance transport, ainsi que la réglementation spécifique et les responsabilités des différents acteurs.

• Présenter les principes et mécanismes spécifiques de l’assurance transport.

• Connaître les différents types de polices d’assurance transport.

• Apprécier les conditions, garanties et exclusions propres à l’assurance transport.

• Comprendre la réglementation applicable aux transports de marchandises.

• Maîtriser le régime juridique du contrat de transport et la responsabilité des transporteurs et commissionnaires.

• Savoir gérer les sinistres liés aux assurances transport.

• Identifier les caractéristiques des contrats et polices d’assurance transport.

• Analyser le régime juridique du contrat de transport de marchandises.

• Appliquer les règles de responsabilité des transporteurs et commissionnaires.

• Gérer un dossier de sinistre en assurance transport.

• Comprendre les obligations et droits des parties au contrat de transport.