Niveau d'études visé
BAC +5
Composante
UFR Droit, Economie, Science Politique
Présentation
Accessibilité personnes en situation de handicap
Si vous rencontrez des difficultés liées à une maladie, à un handicap permanent ou passager, l’Espace Handicap, en collaboration avec le Service de santé étudiante et l’association partenaire Handisup, vous aide à préparer votre rentrée et l’aménagement de vos études et vous accompagne tout au long de votre cursus.
Organisation
Modalités pédagogiques
Les modalités pédagogiques sont adaptées en fonction des compétences et connaissances visées par l’enseignement. Sont notamment mobilisés les cours magistraux (CM), les travaux dirigés (TD) et/ou les travaux pratiques (TP).
Contrôle des connaissances
Selon les objectifs de la formation, le contrôle des connaissances et des compétences peut mobiliser différentes modalités d’évaluation tels le contrôle terminal, le contrôle continu, ou une combinaison de contrôle terminal et de contrôle continu. Ces évaluations peuvent prendre des formes variées (écrits et ou oral, travail de groupe, rapport/mémoires, etc.)
Programme
Sélectionnez un programme
Master Droit du Patrimoine, Droit du Patrimoine et des Activités Culturelles
Le master Droit du Patrimoine et des Activités Culturelles propose ainsi d’offrir à l’administration centrale, à une collectivité territoriale ou bien à un établissement privé, un personnel hautement qualifié détenant des connaissances juridiques en matière de préservation, de promotion et de valorisation du patrimoine et de développement culturel.
UE1 Méthodologie, Patrimoine et activité culturelles
12 créditsUE2 Droit privé et public du patrimoine
16 créditsDroit de l'alimentation et droit rural
4 créditsDroit des nouvelles technologies
4 créditsDroit des services publics
4 crédits1 choix parmi 5:
Au choix : 1 parmi 5
Droit de l'urbanisme
4 créditsDroit international des affaires
4 créditsDroit international privé général
4 créditsDroit public des activités économiques
4 créditsProtection européenne des droits fondamentaux
4 crédits
UE3 Langues étrangères
2 créditsDroit étranger (1 choix parmi 3):
1 créditsAu choix : 1 parmi 3
Droit Allemand
1 créditsDroit Anglais
1 créditsDroit Espagnol
1 crédits
Langues vivantes (1 choix parmi 3):
1 crédits
UE1 Protection et mise en valeur du patrimoine
12 créditsDroit des collectivités territoriales 1
3 créditsDroit des collectivités territoriales 2
1 créditsHistoire du droit privé
4 créditsPropriétés intellectuelles
4 crédits
UE2 Juridicité du patrimoine et des activités culturelles
13 créditsDroit des contrats appliqué au patrimoine
2 créditsDroits de la nature
3 créditsGrandes doctrines juridiques et politiques
4 crédits1 matière parmi 4 ci-dessous:
4 créditsAu choix : 1 parmi 4
Droit de la concurrence
4 créditsDroit de l'environnement
4 créditsIntroduction aux politiques publiques
4 créditsProcédures civiles d’exécution
4 crédits
UE3 Insertion professionnelle et conférences d'actualités
2 créditsUE4 Langues étrangères
3 créditsDroit étranger (1 choix parmi 3):
1 créditsAu choix : 1 parmi 3
Droit Allemand
1 créditsDroit Anglais
1 créditsDroit Espagnol
1 crédits
Langues vivantes (1 choix parmi 3):
2 crédits
UE1 Protection, conservation et mise en valeur du patrimoine
12 créditsUE2 Juridicité de l'art et du patrimoine
14 créditsChoix de 3 matières parmi les 5 ci-dessous
6 créditsAu choix : 3 parmi 5
Archéologie préventive
2 créditsConservation et numérisation du patrimoine écrit
2 créditsHistoire de l'art
2 créditsSociologie des politiques culturelles
2 créditsHistoire approfondie des sources du droit
2 crédits
Droit approfondi de la propriété littéraire et artistique
3 créditsDroit du spectacle
3 créditsHistoire des institutions normandes
2 crédits
UE3 Conférences d'actualité et initiation à la recherche
2 créditsUE4 Langues vivantes
2 créditsChoix d'une langue parmi 3:
2 crédits
UE1 Histoire, économie de la culture et du patrimoine
11 créditsChoix d'une matière parmi les 2 ci-dessous
2 créditsAu choix : 1 parmi 2
Droit du marché de l'art
2 créditsHistoire du droit de l'environnement
2 crédits
Droit public culturel
1 créditsDroit public de la culture
1 créditsEconomie du patrimoine Economie de la culture
3 créditsHistoire du droit coutumier normand
2 créditsRSE et limites planétaires
2 crédits
UE2 Patrimoine, activités culturelles et transition socio-éc
2 créditsUE3 Préparation aux concours, Insertion Pro
3 créditsUE4 Stage (1 mois avec mémoire/3 mois sans mémoire)
12 créditsUne option parmi 2:
Au choix : 1 parmi 2
UE5 Langues vivantes:
2 créditsChoix d'une langue parmi 3:
2 crédits
