Niveau d'études visé
BAC +5
Composante
UFR Droit, Sciences Economiques, Gestion
Présentation
Programme
Sélectionnez un programme
Master Droit du Patrimoine, Droit du Patrimoine et des Activités Culturelles
Le master Droit du Patrimoine et des Activités Culturelles propose ainsi d’offrir à l’administration centrale, à une collectivité territoriale ou bien à un établissement privé, un personnel hautement qualifié détenant des connaissances juridiques en matière de préservation, de promotion et de valorisation du patrimoine et de développement culturel.
UE1 Méthodologie, Patrimoine et activité culturelles
12 créditsUE2 Droit privé et public du patrimoine
16 créditsDroit de l'alimentation et droit rural
4 créditsDroit des nouvelles technologies
4 créditsDroit des services publics
4 crédits1 choix parmi 5:
Au choix : 1 parmi 5
Droit de l'urbanisme
4 créditsDroit international des affaires
4 créditsDroit international privé général
4 créditsDroit public des activités économiques
4 créditsProtection européenne des droits fondamentaux
4 crédits
UE3 Langues étrangères
2 créditsDroit étranger (1 choix parmi 3):
1 créditsAu choix : 1 parmi 3
Droit Allemand
1 créditsDroit Anglais
1 créditsDroit Espagnol
1 crédits
Langues vivantes (1 choix parmi 3):
1 crédits
UE1 Protection et mise en valeur du patrimoine
12 créditsDroit des collectivités territoriales 1
3 créditsDroit des collectivités territoriales 2
1 créditsHistoire du droit privé
4 créditsPropriétés intellectuelles
4 crédits
UE2 Juridicité du patrimoine et des activités culturelles
13 créditsDroit des contrats appliqué au patrimoine
2 créditsDroits de la nature
3 créditsGrandes doctrines juridiques et politiques
4 crédits1 matière parmi 4 ci-dessous:
4 créditsAu choix : 1 parmi 4
Droit de la concurrence
4 créditsDroit de l'environnement
4 créditsIntroduction aux politiques publiques
4 créditsProcédures civiles d’exécution
4 crédits
UE3 Insertion professionnelle et conférences d'actualités
2 créditsUE4 Langues étrangères
3 créditsDroit étranger (1 choix parmi 3):
1 créditsAu choix : 1 parmi 3
Droit Allemand
1 créditsDroit Anglais
1 créditsDroit Espagnol
1 crédits
Langues vivantes (1 choix parmi 3):
2 crédits
UE1 Protection, conservation et mise en valeur du patrimoine
12 créditsUE2 Juridicité de l'art et du patrimoine
14 créditsChoix de 3 matières parmi les 5 ci-dessous
6 créditsAu choix : 3 parmi 5
Archéologie préventive
2 créditsConservation et numérisation du patrimoine écrit
2 créditsHistoire de l'art
2 créditsHistoire du droit de l'environnement
2 créditsSociologie des politiques culturelles
2 crédits
Droit approfondi de la propriété littéraire et artistique
3 créditsDroit du spectacle
3 créditsHistoire des institutions normandes
2 crédits
UE3 Conférences d'actualité et initiation à la recherche
2 créditsUE4 Langues vivantes
2 créditsChoix d'une langue parmi 3:
2 crédits
UE1 Histoire, économie de la culture et du patrimoine
11 créditsChoix d'une matière parmi les 2 ci-dessous
2 créditsAu choix : 1 parmi 2
Droit du marché de l'art
2 créditsHistoire approfondie des sources du droit
2 crédits
Droit public culturel
1 créditsDroit public de la culture
1 créditsEconomie du patrimoine Economie de la culture
3 créditsHistoire du droit coutumier normand
2 créditsRSE et développement durable
2 crédits
UE2 Patrimoine, activités culturelles et transition socio-éc
2 créditsUE3 Préparation aux concours, Insertion Pro
3 créditsUE4 Stage (1 mois avec mémoire/3 mois sans mémoire)
12 créditsUne option parmi 2:
Au choix : 1 parmi 2
UE5 Langues vivantes:
2 créditsChoix d'une langue parmi 3:
2 crédits