Niveau d'études visé
BAC +5
Composante
UFR Droit, Sciences Economiques, Gestion
Présentation
Programme
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Master Droit International, Douanes et Transport
La mondialisation des échanges génère des flux qui soulèvent des problématiques juridiques pointues. Le Master de droit international, parcours Douanes & Transport vise, en formant des juristes aux difficultés générées par ces flux dans le domaine du droit douanier et dans celui du droit des transports, à permettre aux entreprises de s’adapter à l’évolution permanente des règlementations internationales et à sécuriser leurs échanges.
Le Master 1 est accessible en formation initiale
Le Master 2 est organisé en alternance. En principe, l’alternance au premier semestre du Master 2 s’organise de la manière suivante : quinze jours à l’université et quinze jours en entreprise. Au second semestre, 3 semaines en entreprise et 1 semaine à l’université. L’étudiant en alternance bénéficie d’un contrat de travail rémunéré (contrat de professionnalisation ou contrat d’apprentissage) avec la structure d’accueil. Les étudiants n’ayant pu trouver d’entreprise d’accueil en alternance peuvent suivre la formation en stage alterné selon la même périodicité.
UE1 AFFAIRES INTERNATIONALES
20 créditsDroit fiscal des affaires
6 créditsDroit international des affaires
4 créditsDroit international privé général
6 créditsIntroduction au droit douanier
4 crédits
UE2 INTERNATIONALISATION
5 créditsDroit étranger Anglais
1 créditsInternational commercial law
4 crédits
UE3 ENSEIGNEMENT COMPLEMENTAIRE
4 crédits1 enseignement à choisir parmi 2
4 créditsAu choix : 1 parmi 2
Contentieux fiscal
4 créditsDroit des sûretés
4 crédits
UE4 LANGUES
1 créditsAnglais
1 crédits
UE1 DROIT COMMERCIAL ET INTERNATIONAL
20 créditsContrats spéciaux commerciaux
6 créditsDroit des transports
4 créditsDroit international privé spécial
4 créditsRégime général de l'obligation
6 crédits
UE2 PROFESSIONNALISATION
1 créditsUE3 ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
7 créditsDroit étranger Anglais
2 créditsDroit international et européen de l'environnement
4 créditsInitiation à la recherche
1 crédits
UE4 LANGUES II
2 créditsAnglais avancé
2 crédits
UE1 DROIT DES TRANSPORTS
13 créditsUE2 AUXILIAIRES DE TRANSPORT ET ASSURANCES
7 créditsUE3 PROFESSIONNALISATION
8 créditsUE4 LANGUE
2 créditsAnglais
2 crédits
UE1 DROIT DOUANIER EUROPEEN & EXPORT CONTROL
9 créditsUE2 FISCALITE INDIRECTE
6 créditsFiscalité environnementale
1 créditsLégislation des accises
2 créditsTVA
3 crédits
UE3 PRATIQUE PROFESSIONNELLE ET SCIENTIFIQUE
15 crédits
Master Droit International, Droit International et Européen
UE1 DROIT INTERNATIONAL I
8 crédits2 enseignement à choisir parmi 3
4 créditsAu choix : 2 parmi 3
UE2 DROIT INTERNATIONAL II (avec TD)
6 crédits1 enseignement à choisir parmi 3
6 créditsAu choix : 1 parmi 3
Droit international public approfondi
6 créditsDroit International privé général
6 créditsInternational public law
6 crédits
UE3 ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
12 crédits1 option à choisir parmi 2
12 créditsAu choix : 1 parmi 2
Option 1 Culture juridique française
12 créditsIntroduction au droit européen
2 créditsIntroduction au droit privé
3 créditsIntroduction au droit public
3 créditsMéthodologie juridique française
4 crédits
Option 2 Enseignements complémentaires (1 bloc parmi 2)
12 créditsAu choix : 1 parmi 2
Option 2 Bloc 1
12 créditsProblèmes politiques contemporains
4 créditsDroit international des affaires
4 créditsIntroduction au droit douanier
4 crédits
Option 2 Bloc 2
12 crédits
UE4 INTERNATIONALISATION
2 créditsDroit étranger
2 créditsAu choix : 1 parmi 3
Droit étranger Allemand
2 créditsDroit étranger Espagnol
2 créditsDroit étranger Anglais
2 crédits
UE5 LANGUES
2 créditsLangue débutant ou langue avancée
2 créditsAu choix : 1 parmi 2
Langue avancée
Au choix : 1 parmi 3
Allemand avancé
2 créditsAnglais avancé
2 créditsEspagnol avancé
2 crédits
Langue débutant
Au choix : 1 parmi 2
Anglais débutant
2 créditsFrançais débutant
2 crédits
UE1 DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
16 créditsDroit du contentieux européen
4 créditsDroit du contentieux international
4 créditsDroit international et européen de l'environnement
4 créditsPolitiques européennes
4 crédits
UE2 DROIT INTERNATIONAL PRIVE
8 crédits2 enseignements à choisir parmi 3
8 créditsAu choix : 2 parmi 3
Droit social européen
4 créditsDroit international privé spécial
4 créditsDroit des transports
4 crédits
UE3 LANGUES II
3 créditsLangue débutant ou langue avancée
3 créditsAu choix : 1 parmi 2
Langue avancée (anglais, espagnol ou allemand)
3 créditsAu choix : 1 parmi 3
Allemand avancé
3 créditsAnglais avancé
3 créditsEspagnol avancé
3 crédits
Langue débutant
3 créditsAnglais débutant
3 crédits
UE4 INTERNATIONALISATION II
2 créditsDroit étranger
2 créditsAu choix : 1 parmi 3
Droit étranger Allemand
2 créditsDroit étranger Espagnol
2 créditsDroit étranger Anglais
2 crédits
UE5 CONNAISSANCE DE L'ENTREPRISE/INSERTION PROFESSIONNELLE
1 crédits
UE1 SEMESTRE A l'ETRANGER
30 crédits
UE1 PRATIQUE DE LA RECHERCHE
17 créditsGrand oral
10 créditsInitiation à la recherche
2 créditsDroit international public approfondi
3 créditsActualisation / Harmonisation en droit international
1 créditsActualisation / Harmonisation en droit européen (CEDH - UE)
2 crédits
UE2 LANGUES
2 créditsUE3 PRATIQUE PROFESSIONNELLE ET SCIENTIFIQUE
10 créditsMémoire ou Stage
10 crédits
UE4 INSERTION PROFESSIONNELLE
1 crédits
Master Droit International, European Legal Practice
UE1 DROIT INTERNATIONAL I
8 crédits2 enseignement à choisir parmi 3
4 créditsAu choix : 2 parmi 3
UE2 DROIT INTERNATIONAL II (avec TD)
6 crédits1 enseignement à choisir parmi 3
6 créditsAu choix : 1 parmi 3
Droit international public approfondi
6 créditsDroit International privé général
6 créditsInternational public law
6 crédits
UE3 ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
12 crédits1 option à choisir parmi 2
12 créditsAu choix : 1 parmi 2
Option 1 Culture juridique française
12 créditsIntroduction au droit européen
2 créditsIntroduction au droit privé
3 créditsIntroduction au droit public
3 créditsMéthodologie juridique française
4 crédits
Option 2 Enseignements complémentaires (1 bloc parmi 2)
12 créditsAu choix : 1 parmi 2
Option 2 Bloc 1
12 créditsProblèmes politiques contemporains
4 créditsDroit international des affaires
4 créditsIntroduction au droit douanier
4 crédits
Option 2 Bloc 2
12 crédits
UE4 INTERNATIONALISATION
2 créditsDroit étranger
2 créditsAu choix : 1 parmi 3
Droit étranger Allemand
2 créditsDroit étranger Espagnol
2 créditsDroit étranger Anglais
2 crédits
UE5 LANGUES
2 créditsLangue débutant ou langue avancée
2 créditsAu choix : 1 parmi 2
Langue avancée
Au choix : 1 parmi 3
Allemand avancé
2 créditsAnglais avancé
2 créditsEspagnol avancé
2 crédits
Langue débutant
Au choix : 1 parmi 2
Anglais débutant
2 créditsFrançais débutant
2 crédits
UE1 DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
16 créditsDroit du contentieux européen
4 créditsDroit du contentieux international
4 créditsDroit international et européen de l'environnement
4 créditsPolitiques européennes
4 crédits
UE2 DROIT INTERNATIONAL PRIVE
8 crédits2 enseignements à choisir parmi 3
8 créditsAu choix : 2 parmi 3
Droit social européen
4 créditsDroit international privé spécial
4 créditsDroit des transports
4 crédits
UE3 LANGUES II
3 créditsLangue débutant ou langue avancée
3 créditsAu choix : 1 parmi 2
Langue avancée (anglais, espagnol ou allemand)
3 créditsAu choix : 1 parmi 3
Allemand avancé
3 créditsAnglais avancé
3 créditsEspagnol avancé
3 crédits
Langue débutant
3 créditsAnglais débutant
3 crédits
UE4 INTERNATIONALISATION II
2 créditsDroit étranger
2 créditsAu choix : 1 parmi 3
Droit étranger Allemand
2 créditsDroit étranger Espagnol
2 créditsDroit étranger Anglais
2 crédits
UE5 CONNAISSANCE DE L'ENTREPRISE/INSERTION PROFESSIONNELLE
1 crédits
UE1 SEMESTRE A L'ETRANGER
30 crédits
UE1 PRATIQUE DE LA RECHERCHE
17 créditsGrand oral
10 créditsInitiation à la recherche
2 créditsDroit international public approfondi
3 créditsActualisation / Harmonisation en droit international
1 créditsActualisation / Harmonisation en droit européen (CEDH - UE)
2 crédits
UE2 LANGUES
2 créditsUE3 PRATIQUE PROFESSIONNELLE ET SCIENTIFIQUE
10 créditsMémoire ou Stage
10 crédits
UE4 INSERTION PROFESSIONNELLE
1 crédits